Menu icoMenu232White icoCross32White

Mentions légales - Subaquatique Pirate Club

Subaquatique Pirate Club

Mentions légales

Subaquatique Pirate Club (SPC)

114 rue de la Convention, 75015 Paris


Directeur de publication : Jean-Luc Mollard, président du Subaquatique Pirate Club

Rédaction : Julie Auvillain, Celine Fabre-Rudelle, Jean-David Bost

Conception, Réalisation, Maintenance et Support technique : Antoine Cusset & Guillaume Perard, webmestre

Photographies : SPC.


Ce site est optimisé pour une résolution d'écran de 1024x768, pour Internet Explorer (6 et suivant), Firefox, Safari, Opera, Netscape
Système de Gestion de Contenu : Concrete5 5.6.2.1- http://www.concrete5.org/


Hébergement : assoconnect


Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés

Le SPC conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an.

Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement du SPC.

Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d'information afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.

La CNIL a supprimé en 2006 la déclaration spécifique des sites internet. Les sites mis en œuvre par les associations « loi 1901 » qui recueillent et/ou diffusent des données concernant leurs membres et leurs donateurs sont dispensés de déclaration à la condition qu’ils soient conformes à la dispense n° 8.


Dispositions légales

Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du SPC.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.


Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont le SPC est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du SPC ou de tiers ayant autorisé le SPC à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.


Logo du Subaquatique Pirate Club

Le logo du SPC ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Il ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.

Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec le SPC ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, le SPC se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts du SPC.

Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

Le SPC se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo à tout moment et sans préavis.


Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.


Établissement de liens vers le site www.pirateclub.net

Le SPC autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site www.pirateclub.net pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.pirateclub.net doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.

Les pages du site www.pirateclub.net ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site www.pirateclub.net, doit être faite par mail sur le formulaire « contact » ....

Dans tous les cas d’espèce, le SPC se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.


Établissement de liens vers des sites tiers depuis le site www.pirateclub.net

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de le SPC quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

204 Rue de la Croix Nivert
75015 Paris
France

Président

Jean Luc Mollard

Mentions légales - AssoConnect

AssoConnect

Forme juridique
Société par Actions Simplifiée au capital de 12 200 euros
Immatriculation
RCS de Paris sous le numéro 530 775 576
Siège social
27 rue du Chemin Vert
75011 Paris
Responsable de publication
Arnaud de la Taille
E-mail de contact

Hébergeur du site

Clever-Cloud
3 rue de l'Allier 44000 Nantes France

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.assoconnect.com sont la propriété de AssoConnect. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, traduction, adaptation, transformation intégrale ou partielle des textes et/ou des œuvres de ce site faite sans le consentement de AssoConnect est interdite.

Vie privée

Le site https://www.assoconnect.com collecte des informations à caractère personnel relatives aux internautes. Il a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la CNIL sous le numéro suivant : 1490675. Cette collecte d’informations est uniquement destinée à gérer plus facilement les services proposés par le site www.assoconnect.com.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant par courrier électronique à l’adresse suivante : nous-contacter@buypacker.com ou par courrier postal à l’adresse suivante : 27 rue du Chemin Vert 75011 Paris.

Fermer En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. En savoir plus